Actualités du Doubs
646 articles
Réglementations diverses
L'arrêté préfectoral du 19 avril 2005 portant sur la réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs, précise que les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :
4 juin 2026
Révision du PLU : ouverture d'une concertation
Par délibération n°2023/25 du Conseil Municipal en date du 3 avril 2023, la commune d'Étupes a prescrit la révision de son plan local d'urbanisme (PLU). Par cette délibération, le Conseil Municipal a précisé les objectifs de la révision et a défini les modalités de concertation de la population.
4 juin 2026
Autorisations d'urbanisme
Depuis le 1er janvier 2022, vous pouvez effectuer vos demandes d’autorisation d’urbanisme de façon dématérialisées. Ce service concerne :
4 juin 2026
Numéros utiles
4 juin 2026
Portes ouvertes au nouveau Villagénération
4 juin 2026
Les mercredis contés
4 juin 2026
Actualités
Dernière mise à jour : 16.09.2024
4 juin 2026
Infos utiles et démarches en ligne
Bienvenue sur la page "Informations Utiles et Démarches en Ligne" dédiée à Exincourt, votre guichet unique pour accéder à la règlementation locale, aux arrêtés préfectoraux, aux travaux en cours ainsi qu'aux démarches et numéros utiles.
4 juin 2026
Fesches le Châtel
4 juin 2026
Opération brioches - mercredi 10 avril
Pour votre information Florence et Maxime viendront à votre rencontre ce mercredi 10 avril à partir de 15h30 En cas d'absence et si vous...
4 juin 2026
Campagne de stérilisation des chats errants
4 juin 2026
Déclaration des biens immobiliers
Pour rappel, tous les propriétaires sont soumis à une nouvelle obligation déclarative en 2023 . À partir du 1er janvier et jusqu’au 30...
4 juin 2026
Animation lecture ce mardi 25 avril
4 juin 2026
Passage au niveau élevé du risque Influenza aviaire
Veuillez trouver ci-dessous les différentes mesures concernant la lutte contre le développement de l'influenza aviaire
4 juin 2026
INFO FRAMBOUHANS
Quelques règles de civisme toujours utiles à rappeler
4 juin 2026
RECYCLERIE REBON
Vente à prix libre samedi 30 Mai 2026 de 9h15 à 17h
4 juin 2026
PENSEZ AU COVOITURAGE !
Le plein d'essence coûte de plus en plus cher… Et si on partageait la route ?
4 juin 2026
VOUS AVEZ LA PAROLE
Le Parc naturel régional du Doubs Horloger lance une consultation publique
4 juin 2026
BROCANTE ET VIDE GRENIERS
Rendez-vous le jeudi de l'Ascension pour la 19ème édition
4 juin 2026
DEDUCTIBILITÉ DES FRAIS DE GARDE
pour les parents mettant leur enfant au périscolaire il est possible d’obtenir une attestation pour la déclaration d’impôts.
4 juin 2026