ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFSVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher26 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 26 affichées sur cette page. Récépissé N°DP07838226M0030 du 28/05/2026Publié le 02/06/2026 à 07:15 DP07838226M0030VisionnerRécepisséUrbanismeRécépissé N°DP07838226M0029 du 26/05/2026Publié le 26/05/2026 à 16:57 DP07838226M0029VisionnerRécepisséUrbanismeRécépissé N°DP07838226M0028 du 22/05/2026Publié le 22/05/2026 à 11:41 DP07838226M0028VisionnerRécepisséUrbanismeRécépissé N°DP07838226M0027 du 21/05/2026Publié le 22/05/2026 à 11:41 DP07838226M0027VisionnerRécepisséUrbanismeArrêté n°PC07838225U0016 du 11/05/2026Publié le 22/05/2026 à 11:41Construction d'une maison individuelle PC07838225U0016VisionnerArrêtéUrbanismeArrêté n°DP07838226U0009 du 18/05/2026Publié le 22/05/2026 à 11:41Construction d'une véranda DP07838226U0009VisionnerArrêtéUrbanismePlan cadastral de Maurecourt indiquant les parcelles concernées par l'OREPublié le 21/05/2026 à 07:57La ville de Maurecourt a pris un engagement fort pris fin 2025 : la signature d’une ORE, Obligation Réelle Environnementale, avec France Nature Environnement Île-de-France.Mais concrètement, qu’es... Plan cadastral de Maurecourt indiquant les parcelles concernées par l'OREVisionnerEnvironnementRécépissé N°DP0783822600025 du 13/05/2026Publié le 13/05/2026 à 10:08 DP0783822600025VisionnerRécepisséUrbanismeAvis du Conseil Municipal du 21 mai 2026Publié le 12/05/2026 à 15:19Le Maire de Maurecourt soussigné, informe ses administrés qu'un conseil municipal se réunira en séance publique le Jeudi 21 mai à 19h00 à l'Espace Gérard Blondeau - 6 rue de la Gare - 78780 Maurecourt Avis du Conseil Municipal du 21 mai 2026VisionnerConseil MunicipalConseil Municipal du 09 avril 2026Publié le 04/05/2026 à 15:20 Liste des délibérations examinéesVisionner Délégations de pouvoirs du maireVisionner Création des commissions communalesVisionner Election des membres du CCASVisionner Election des délégués SIERTECCVisionner Désignation des délégués CNASVisionner Désignation des Représentants aux conseils d'écolesVisionner Désignation des membres du CA pour le collège MontaigneVisionner Désignation du correspondant chargé des questions de défenseVisionner Indemnités des élusVisionner Autoriser le DGS à assister au CMVisionner Nouveaux statuts du SIERTECCVisionner Désignation des délégués à la CIA (Commission Intercommunale pour l'Accessibilité)Visionner Désignation des représentants du personnel au CST (Comité Social Territorial)Visionner Subventions aux associationsVisionner Compte épargneVisionner Adoption du règlement budgétaire et financierVisionner DOB (Débat d'Orientation Budgétaire) 2026VisionnerConseil Municipal