Arrêtés

MA COMMUNE Liste des arrêtés Délibérations La mairie Présentation de Charroux Nouveaux arrivants Conseil Municipal Commissions Communales Le personnel communal Gestion de l'eau Analyses de l'eau Gestion des déchets Label Terre saine SCOT - PLUI - AVAP Formalités d'urbanisme D.I.C.R.I.M. Procès-verbaux des conseils municipaux Bulletins municipaux VIE PRATIQUE Référentes Vienne Autonomie Conseils Petite enfance, Parentalité Ecole et services périscolaires Collège Bibliothèque Permanence assistante sociale Résidence Autonomie de la Tour Marché Banque alimentaire Centre de secours Equipements sportifs Location de salles - Tarifs Cimetière Borne de recharge électrique France Rénov' : Service public de la rénovation énergétique Acteurs économiques Services médicaux TOURISME Abbaye St Sauveur et Tour Charlemagne Petite Cité de Caractère Villes et Villages Fleuris Aire de camping cars Maison du tourisme HISTOIRE Estelle Lédier bienfaitrice de Charroux Charroux - Chemins de Mémoire 1939/1945 Charroux en quelques lignes Ostensions Halte Jacquaire ArrêtésArrêté n°2026/CAB/321 réglementant la détention, la consommation et le transport de protoxyde d'azote dans le département de la Vienne du samedi 30 mai 2026 à 08h00 heures au jeudi 1er octobre 2026 à 08h00 heures TéléchargerAperçuArrêté 2026_DDT_SEB_N°247 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne TéléchargerAperçuArrêté 2026/05/1181 de police portant reglémentation de circulation et de stationnement TéléchargerAperçuArrêté 2026/05/1179 autorisant la capture et la destruction de pigeons TéléchargerAperçuArrêté 2026/04/1178 de police portant réglementation de la circulation et le stationnement TéléchargerAperçuArrêté 2026/04/117 de voirie portant autorisation d'entreprendre des travaux TéléchargerAperçuArrêté 2026_DDT_SEB_N°194 interdisant temporairement le remplissage des plans d'eau dans le département de la Vienne TéléchargerAperçuArrêté 2026_DDT_SEB_N°193 interdisant temporairement les manoeuvres de vannes sur tous les cours d'eau du département de la Vienne TéléchargerAperçuArrêté 2026/04/1173 de voirie portant autorisation d'entreprendre des travaux TéléchargerAperçuArrêté 2026/02/1153 de mise en sécurité procédure urgente TéléchargerAperçuArrêté 2026/02/1151 de mise en sécurité procédure urgente TéléchargerAperçuArrêté 2026/01/1146 de police portant règlement interdiction de stationnement TéléchargerAperçuArrêté N°2025_DDT_SEB_452 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne TéléchargerAperçuArrêté 2025_DDT_SEB_n°441 réglementant temporairement les usages de l'eau réalisés à partir du réseau d'adduction d'eau potable, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne TéléchargerAperçuArrêté Interdépartemental N°2025_DDT_SEB_66 portant renouvellement de l'autorisation unique pluriannuelle de prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du bassin du Clain TéléchargerAperçuArrêté N°2025_DDT_SEB_377 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne TéléchargerAperçuArrêté Interdépartemental N°2025_DDT_214 TéléchargerAperçuArrêté 2025_DDT_SEB_N°241 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne TéléchargerAperçuArrêté portant modification de l'arrêté cadre interdépartemental n°16-20230424-00001 TéléchargerAperçuArrêté 2025_DDT_SEB_N°210 réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans le bassin du Clain dans le département de la Vienne TéléchargerAperçuArrêté n°2024-DDT-367 TéléchargerAperçuArrêté portant modification de l'arrêté cadre interdépartemental n°16-20230424-00001 du 24 avril 2023 TéléchargerAperçuArrêté préfectoral n°2024-DCPPAT/BE-084 en date du 5 avril 2024 TéléchargerAperçuArrêté préfectoral n° 2023-DCPPAT/BE-239 en date du 14 décembre 2023 TéléchargerAperçu Titre Fermer