ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFS Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher38 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 38 affichées sur cette page. Conseil Syndical du 12 mai 2026Publié le 02/06/2026 à 09:19 Ordre du JourVisionner Délibération n°1 Installation du Conseil Syndical et élection du PrésidentVisionner Délibération n°2 Détermination du nombre de Vice PrésidentVisionner Délibération n°3 Election du 1er Vice PrésidentVisionner Délibération n°4 Election du 2ème Vice PrésidentVisionner Délibération n°5 Election du 3ème Vice PrésidentVisionner Délibération n°6 Indemnités de fonction du Président et des Vices PrésidentsVisionner Délibération n°7 Délégation du PrésidentVisionner Délibération n°8 CFU 2025Visionner Délibération n°9 Affectation du résultatVisionner Délibération n°10 Politique foncièreVisionnerSAEPConseil Syndical du 13 mars 2026Publié le 02/06/2026 à 08:50 Ordre du JourVisionner Procés-verbal du 5 décembre 2025Visionner Délibération n°1 Budget 2026Visionner Délibération n°2 Convention achat eauVisionnerSAEPConseil d'Administration du 22 avril 2026Publié le 02/06/2026 à 08:31 Ordre du JourVisionner Délibération n°1 Installation du ConseilVisionner Délibération n°2 Election Vice PrésidenteVisionner Délibération n°3 Election UNCCASVisionner Délibération n°4 Election CNASVisionner Délibération n°5 Délégation PrésidentVisionner Délibération n°6 CFU 2025 CCASVisionner Délibération n°7 Affectation résultatVisionner Délibération n°8 Compte de gestion Résidence du LacVisionner Délibération n°9 ERRD 2025 Résidence du LacVisionner Délibération n°10 Affectation résultat résidence du lacVisionner Délibération n°11 EPRD Résidence du LacVisionner Délibération n°12 Politique foncièreVisionnerCONSEIL ADMINISTRATION CCASConseil Municipal du 28 avril 2026Publié le 01/06/2026 à 09:47 Ordre du JourVisionner Procés-verbal du 31 mars 2026Visionner Délibération n°1 Information DécisionVisionner Délibération n°2 CFU 2025 Budget PrincipalVisionner Délibération n°3 Affectation résultat budget principalVisionner Délibération n°4 CFU 2025 Budget assainissementVisionner Délibération n°5 Affectation résultat budget assainissementVisionner Délibération n°6 CFU 2025 Budget chaufferie boisVisionner Délibération n°7 Affectation résultat budget chaufferie boisVisionner Délibération n°8 CFU 2025 Budget photovoltaïqueVisionner Délibération n°9 Affectation résultat PB photovoltaïqueVisionner Délibération n°10 Taux imposition 2026Visionner Délibération n°11 Budget Principal 2026Visionner Délibération n°12 Budget 2026 assainissementVisionner Délibération n°13 Budget 2026 chaufferie boisVisionner Délibération n°14 Budget 2026 photovoltaIqueVisionner Délibération n°15 Autorisation de programme aménagement de la Vallée des LoisirsVisionner Délibération n°16 Autorisation de programme travaux habitat inclusifVisionner Délibération n°17 Autorisation de programme travaux écolesVisionner Délibération n°18 Subvention budget CCASVisionner Délibération n°19 Reprise provision fin de la délégation camping et gîtesVisionner Délibération n°20 Provision pour contentieux délégataire campingVisionner Délibération n°21 Provision jour CETVisionner Délibération n°22 Politique foncièreVisionner Délibération n°23 Droit formation des élusVisionner Délibération n°24 Création emplois saisonniersVisionner Délibération n°25 Marchés écolesVisionner Délibération n°26 Attribution marché de travaux habitat inclusif lot 1 VRDVisionner Délibération n°27 Convention de transfert et valorisation des CEE auprès du SDE82Visionner Délibération n°28 Attribution subvention Les amis de LafrançaiseVisionner Délibération n°29 Subvention La Malle du ColibriVisionner Délibération n°30 Subvention école Saint Marie voyage scolaireVisionner Délibération n°31 Renouvellement membres CCIDVisionner Délibération n°32 Création zone payante Vallée des LoisirsVisionner Délibération n°33 Convention ANTAI recouvrement forfait post stationnementVisionner Délibération n°34 Convention de mandat encaissement droit de stationnementVisionnerCONSEIL MUNICIPAUXDécision n°21Publié le 01/06/2026 à 08:46 Décision n°21 Mise en place d'un nouveau pompage au TarnVisionnerDÉCISION DU MAIREDécision n°20Publié le 01/06/2026 à 08:46 Décision n°20 Baux saisonniers gîtes SARL O PARKVisionnerDÉCISION DU MAIREDécision n°19Publié le 01/06/2026 à 08:46 Décision n°19 Demarais éclairage public 2026VisionnerDÉCISION DU MAIREDécision n°18Publié le 01/06/2026 à 08:46 Décision n°18 Acquisition VéhiculeVisionnerDÉCISION DU MAIREDécision n°17Publié le 01/06/2026 à 08:46 Décision n°17 Horodateur Vallée des LoisirsVisionnerDÉCISION DU MAIREDécision n°16Publié le 01/06/2026 à 08:46 Décision n°16 Travaux atelier Services TechniquesVisionner