ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFSVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher357 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 357 affichées sur cette page. ARRETE TEMPORAIRE N° 26-AT-10027 COMMUNES DE ASSIER ET LIVERNON RD 92Publié le 02/06/2026 à 07:36Le 07 Juin en raison d'un rassemblement de voitures sportives, la D92 d'Assier à Livernon sera partiellement barrée de 08h à 22h. Les véhicules emprunteront la déviation dans les deux sens de la c... Rassemblement de voitures sportivesVisionner DéviationVisionnerArrêté circulationArrêté 2026-180 portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non déclaré sur l'ensemble du département du Lot -juinPublié le 01/06/2026 à 07:29Arrêté 2026-180 portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non déclaré sur l'ensemble du département du Lot -juin Arrêté 2026-180 portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musicalVisionnerArrêté préfectoralArrêté n° 22-26 Circulation et accès interdits dans la partie haute de la salle des fêtes le 29/06/2026 après-midi- Travaux de sécurisation.Publié le 29/05/2026 à 12:34 par Mairie de LivernonCirculation et accès interdits dans la partie haute de la salle des fêtes le 29/05/2026 après-midi.Travaux de sécurisation. Circulation et accès interdits dans la partie haute de la salle des fêtes le 29/05/2026 après-midi.VisionnerArrêté municipalOrdre du jour du Conseil Municipal du 01 juin 2026 à 20h30Publié le 28/05/2026 à 16:00 par Mairie de LivernonOrdre du jour du Conseil Municipal du 01 juin 2026 à 20h30 Ordre du jour du Conseil Municipal du 01 juin 2026 à 20h30VisionnerConseil MunicipalConseil Municipal 2026Arrêté N°21/26 circulation Chemin du Mas de JanduretPublié le 26/05/2026 à 08:35Arrêté N°21/26 circulation Chemin du Mas de Janduret Arrêté N°21/26 circulation Chemin du Mas de JanduretVisionnerArrêté circulationAIP E-2026-119- Prorogation DIG - Bassin versant du CéléPublié le 21/05/2026 à 09:35AIP E-2026-119- Prorogation DIG - Bassin versant du Célé AIP E-2026-119- Prorogation DIG - Bassin versant du CéléVisionnerArrêté préfectoralArrêtés préfectoraux d'ouverture clôture de la chasse - plan de chasse - protection de la loutre campagne 2026-2027 pour le département du LotPublié le 21/05/2026 à 08:44Arrêté préfectoral N°: E-2026-115 du 13 mai 2026 concernant l'arrêté préfectoral d'ouverture-clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Lot.Arrêté préfectoral N°: E-2026-... OuvertureVisionner plan de chasseVisionner protection des loutresVisionnerChasseARRETE TEMPORAIRE N° 26-AT-9997 COMMUNE DE LIVERNON RD 653Publié le 19/05/2026 à 12:03ARRETE TEMPORAIRE N° 26-AT-9997 COMMUNE DE LIVERNON RD 653 ARRETE TEMPORAIRE N° 26-AT-9997 COMMUNE DE LIVERNON RD 653VisionnerArrêté circulationARRETE TEMPORAIRE N° 26-AT-9998 COMMUNE DE LIVERNON RD 653Publié le 19/05/2026 à 12:01ARRETE TEMPORAIRE N° 26-AT-9998 COMMUNE DE LIVERNON RD 653 ARRETE TEMPORAIRE N° 26-AT-9998 COMMUNE DE LIVERNON RD 653VisionnerArrêté circulationRegistre des dossiers d'urbanisme du 18/02/26 au 18/05/26Publié le 18/05/2026 à 13:28Registre des dossiers d'urbanisme du 18/02/26 au 18/05/26 Registre des dossiers d'urbanisme du 18/02/26 au 18/05/26VisionnerUrbanisme