CONSEIL MUNICIPAL

Les réunions du conseil municipal se déroulent dans la salle annexe de la mairie, conformément à la délibération du conseil municipal du 7 juillet 2022 n°D2022_40 RÉUNION DU 16 avril 2026 Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 9 avril 2026 (*) Téléchargement CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 AVRIL 202665 Ko Délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 22 avril 2026 MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy (*) Téléchargement LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2026143 Ko APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 21 MARS 202696 Ko CRÉATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES224 Ko ELECTION DES DLÉGUÉS ET SUPPLÉANTS AU SYNDICAT SCOLAIRE DE MARIGNIER137 Ko ELECTION D'UN MEMBRE DÉLÉGUÉ AU SYANE137 Ko ELECTION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE H2EAUX178 Ko DÉSIGNATION DES MEMBRES DÉLÉGUÉS À LA CLECT129 Ko DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES ÎMPOTS DIRECTS CIID157 Ko DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT PERMANENT À L'ASSEMBLÉE SPÉCIALE DES ACTIONNAIRES ET AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES138 Ko DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS COMMUNES FORESTIÈRES DE HAUTE-SAVOIE132 Ko DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CNAS118 Ko DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DES INSTANCES DE LA CCFG157 Ko DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L'INCINÉRATEUR DE DÉCHETS NON DANGEREUX142 Ko DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS - NOMINATION D'UN RÉFÉRENT SÉCURITÉ ROUTIÈRE131 Ko NOMINATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS175 Ko COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES174 Ko DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS CCID193 Ko DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX213 Ko NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS99 Ko CCAS - ELECTION DES MEMBRES DU CONEIL D'ADMINISTRATION160 Ko DÉLIBÉRATION RELATIVE AU DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS227 Ko RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL93 Ko PASSATION D'ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME ADMINISTRATIVE - DÉSIGNATION D'UN ADJOINT133 Ko PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX VOYAGES PÉDAGOGIQUES DES ÉLÈVES DE VOUGY111 Ko INDEMNITÉ POUR LE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES 2025118 Ko INDEMNITÉ POUR LE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES 202693 Ko CABINET NICOT - CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L'INSTRUCTION DU VOLET EAUX PLUVIALES URBAINES DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME110 Ko CABINET NICOT - CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L'INSTRUCTION DU VOLET EAUX PLUVIALES URBAINES DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME426 Ko RÉUNION DU 21 mars 2026 Procès-verbal publiée sur le site internet de la commune le : 21 avril2026 (*) Téléchargement PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 21 MARS 2026588 Ko Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 17 mars 2026 (*) Téléchargement CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 21 MARS 202643 Ko Délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 24 mars 2026 MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy (*) Téléchargement LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 202651 Ko ELECTION DU MAIRE113 Ko TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL107 Ko DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS94 Ko ELECTION DES ADJOINTS131 Ko ANNEXE107 Ko INDEMNITÉS DES ÉLUS237 Ko ANNEXE70 Ko DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE237 Ko APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 4 MARS 202692 Ko [/Liste] RÉUNION DU 4 mars 2026 Procès-verbal publiée sur le site internet de la commune le : 24 mars 2026 (*) Téléchargement PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 4 MARS 20261666 Ko Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 25 février 2026 (*) Téléchargement CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 4 MARS 202649 Ko Délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 10 mars 2026 MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy (*) Téléchargement LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 202667 Ko APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 29 JANVIER 202677 Ko AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE DE MISE À DISPOSITION ET DE MUTUALISATION DES SERVICES ENTRE LA CCFG ET SES COMMUNES MEMBRES163 Ko ANNEXE AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE DE MISE À DISPOSITION ET DE MUTUALISATION DES SERVICES ENTRE LA CCFG ET SES COMMUNES MEMBRES231 Ko SM3A FONDS AIR BOIS AVENANT N°7109 Ko PERSONNEL COMMUNAL - CRÉATION DE POSTES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS137 Ko COMPTE FINANCIER UNIQUE CFU 2025148 Ko ANNEXE COMPTE FINANCIER UNIQUE CFU 2025756 Ko AFFECTATION DU RÉSULTAT DU CFU 2025114 Ko TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2026107 Ko TAUX DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT EXERCICE 2026117 Ko VOTE DES SUBVENTIONS ANNÉE 2026170 Ko BUDGET PRIMITIF 202694 Ko ANNEXE BUDGET PRIMITIF 2026 NOTE DE PRÉSENTATION907 Ko ANNEXE BUDGET PRIMITIF 202616038 Ko ANNEXE BUDGET PRIMITIF 2026 SIGNATURES113 Ko RÉUNION DU 29 janvier 2026 Procès-verbal publiée sur le site internet de la commune le : 9 mars 2026 (*) Téléchargement PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 JANVIER 20261391 Ko Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 21 janvier 2026 (*) Téléchargement CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 JANVIER 202653 Ko Délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 3 février 2026 MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy (*) Téléchargement LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 202679 Ko APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 11 DÉCEMBRE 202580 Ko RÉALISATION D'UN CONTRAT DE PRÊT COHÉSION TERRITORIALE INVESTISSEMENT DE LONG TERME D'UN MONTANT TOTAL DE 1.200.000 €129 Ko DEMANDE DE SUBVENTION COLLÈGE KARINE RUBY DE SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY POUR UN VOYAGE À BELLEVAUX : UNE ÉLÈVE DE VOUGY95 Ko DEMANDE DE SUBVENTION ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE ROCHOIS POUR LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA SCOLARISATION D'UN ÉLÈVE DE VOUGY93 Ko DEMANDE DE SUBVENTION EWEN JARLES, DOMICILIÉ À VOUGY POUR LA RÉALISATION D'UN ROMAN85 Ko FÉDÉRATION DES ŒUVRES LAÏQUES DE LA HAUTE-SAVOIE - AIDES AUX COLONIES DE VACANCES102 Ko FÉDÉRATION DES ŒUVRES LAÏQUES DE LA HAUTE-SAVOIE - AIDES AUX COLONIES DE VACANCES - AVENANT À LA CONVENTION CONVD2026_0655 Ko PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL INTERCOMMUNAL PAT 2025-2030213 Ko ]PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL INTERCOMMUNAL PAT 2025-2030 - CONVENTION CONVD2026_07652 Ko VENTE DE TERRAINS "VERNAIS DE LA PRAZ" - COMPLÉMENT DÉLIBÉRATION ND2025_54 DU 30 OCTOBRE 2025 - POUVOIR À UN ADJOINT DU MAIRE120 Ko RÉUNION DU 11 DÉCEMBRE 2025 (*) Téléchargement PROCÈS VERBAL AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 DÉCEMBRE 2025 PUBLIÉE SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE LE 3 FÉVRIER 20261077 Ko Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 2 décembre 2025 (*) Téléchargement CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 DÉCEMBRE 202551 Ko Délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 17 décembre 2025 MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy (*) Téléchargement LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 202573 Ko APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 30 OCTOBRE 202579 Ko BOULODROME - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX233 Ko DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 2026154 Ko CARREFOUR À FEUX SUR LA RD19 - CONVENTION D'AUTORISATION DE VOIRIE, DE FINANCEMENT ET D'ENTRETIEN231 Ko CONVENTION D'AUTORISATION DE VOIRIE, DE FINANCEMENT ET D'ENTRETIEN493 Ko GRATUITÉ DES SALLES COMMUNALES DANS LE CADRE DES CAMPAGNES ÉLECTORALES ET LORS DE LA TENUE D'ÉLECTIONS120 Ko REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE LA TOUR DE L'ÎLE ET D'UNE SECTION DE LA RD1205 - CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE137 Ko CONVENTION DE LA REQUALIFICATION -REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE LA TOUR DE L'ÎLE ET D'UNE SECTION DE LA RD1205 - CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE586 Ko SYANE - OPÉRATION 2022 CHEMIN DES GRANDES PORTIONS- DÉCOMPTE DÉFINITIF112 Ko DÉCOMPTE DÉFINITIF - SYANE - OPÉRATION 2022 - ROUTE DE GENÈVE CÔTÉ PASSERELLE107 Ko SYANE