ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFSVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher82 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 82 affichées sur cette page. Délibérations du Conseil Municipal du 18 mai 2026Publié le 03/06/2026 à 10:41 par Ville de Benfeld-service communicationDélibérations du Conseil Municipal de la Ville de Benfeld du 18 mai 2026 Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 mai 2026Visionner 35.05.2026_Désignation du secrétaire de séanceVisionner 36.05.2026_Approbation du PV de la séance du 9 avril 2026Visionner 37.05.2026_Information sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations deVisionner 38.05.2026_Règlement intérieur du Conseil Municipal.Visionner 38.05.2026_Annexe Règlement intérieur du Conseil MunicipalVisionner 39.05.2026_Compte administratif 2025Visionner 39.05.2026_Annexes Compte administratif 2025Visionner 40.05.2026_Compte de gestion 2025Visionner 40.05.2026_Annexe Compte de gestion 2025Visionner 41.05.2026_Affectation du résultat 2025Visionner 42.05.2026_Subventions de fonctionnement 2026Visionner 43.05.2026_Demandes de subventions des associations_EHPAD-SSCL-Comm. isr.Visionner 44.05.2026_Ecole de Musique, Danse et Théâtre_Tarifs pour l'année 2026-2027Visionner 45.05.2026_Crédits scolaires 2026 - modificationVisionner 46.05.2026_Projet d'aménagement de voirie rue du Petit Rempart au droit de l'Ecole BriandVisionner 47.05.2026_Police municipale_renouvellement de la convention de partenariat avec HuttenheimVisionner 48.05.2026_Plan d'eau - attribution de la concession pour le bar éphémère 2026Visionner 49.05.2026_Désignation du représentant au Conseil de surveillance GHSOVisionner 50.05.2026_Rapport 2025 du SMICTOMVisionner2026Arrêté 68.2026 : Autorisation d'occupation de l'espace public : concert fête de la musique au LadhofPublié le 02/06/2026 à 15:54 par Ville de BENFELD - Service Technique Arrêté 68.2026 : Autorisation d'occupation de l'espace public : concert fête de la musique au LadhofVisionnerArrêtés municipaux temporaires2026Liste des décisionsPublié le 29/05/2026 à 15:39 Liste des décisionsVisionnerListe des décisions des autorisations d'urbanisme2026Liste des avis de dépôtPublié le 29/05/2026 à 15:39 Liste des avis de dépôtVisionnerAvis de dépôt d. demandes d’autorisat° d’urbanisme2026Arrêté 67.2026 : Autorisant l'occupation du domaine public : Place de la République pour initiations gratuites de dansesPublié le 29/05/2026 à 07:54 par Ville de Benfeld-service technique Arrêté 67.2026 : Autorisant l'occupation du domaine public : Place de la République pour initiationsVisionnerArrêtés municipaux temporaires2026Conseil d'administration du CCAS du 7 mai 2026Publié le 28/05/2026 à 16:01 par Ville de Benfeld-service communicationDélibérations du Centre communal d'action sociale de BENFELD (CCAS BENFELD) en date du 7 mai 2026 Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 7 mai 2026Visionner 15.03.2026_Désignation du secrétaire de séanceVisionner 16.03.2026_Installation du Conseil d'AdministrationVisionner 17.03.2026_Election du (de la) vice-president (e)Visionner 18.03.2026_Délégation du CA au Président et à sa Vice-PdteVisionner 19.03.2026_Adoption du règlement intérieur du CA du CCASVisionner 20.03.2026_Compte administratif 2025Visionner 20.03.2026_Compte administratif 2025-annexeVisionner 21.03.2026_Secours d'urgencesVisionner2026Liste des décisionsPublié le 22/05/2026 à 14:35 Liste des décisionsVisionnerListe des décisions des autorisations d'urbanisme2026Liste des avis de dépôtPublié le 22/05/2026 à 14:35 Liste des avis de dépôtVisionnerAvis de dépôt d. demandes d’autorisat° d’urbanisme2026Arrêté 66.2026 : prolongation de l'arrêté 49.2026 Travaux d'éclairage public dans la ZACPublié le 22/05/2026 à 11:32 par Ville de Benfeld-service technique Arrêté 66.2026 : prolongation de l'arrêté 49.2026 Travaux d'éclairage public dans la ZACVisionnerArrêtés municipaux temporaires2026Arrêté 65.2026 : réglementant la cirulation et le stationnement rue d'Athènes en raison des travaux du SDEAPublié le 22/05/2026 à 11:32 par Ville de Benfeld-service technique Arrêté 65.2026 : réglementant la cirulation et le stationnement rue d'Athènes en raison des travauxVisionnerArrêtés municipaux permanents2026