Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal 3 Conseil municipal du 19 mai 2026 DCM 47 2026 SUBVENTION AU CONSEIL DE FABRIQUE DE L'EGLISE DE SAINT-AGNAN.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (678 Ko) DCM 46 2026 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION RESTOS DU COEUR.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (654 Ko) DCM 45 2026 SUBVENTION A L'ASSOCIATION ECPJ.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (655 Ko) DCM 44 2026 CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES D'OGY A L'ASSOCIATION METZ POKER CLUB.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (737 Ko) DCM 43 2026 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLA POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2024 2025.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (770 Ko) DCM 42 2026 CONVENTION RELATIVE A LA REGULATION DES ESOD.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (789 Ko) DCM 41 2026 CONVENTION POUR L'EXPLOITATION DE LA FOURRIERE COMMUNALE.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (754 Ko) DCM 40 2026 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA CLECT DE LA CCHCPP.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (726 Ko) DCM 39 2026 DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS AUX COMMISSIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA CCHCPP.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (764 Ko) DCM 38 2026 ACHAT DE CAVURNES POUR LE CIMETIERE DE SAINT-AGNAN.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (744 Ko) DCM 37 2026 ATTRIBUTION DES MARCHES VOIRIE PATURAL ET SECURISATION DU CARREFOUR.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (773 Ko) DCM 36 2026 ATTRIBUTION DES MARCHES PROJET DE DESIMPERMEABILISATION COURS ECOLE.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (740 Ko) DCM 35 2026 REVERSEMENT A UN AGENT COMMUNAL AIDE PERCUE PAR LE FIPHFP.pdf publié le 02/06/2026 à 15:36 (752 Ko)2 Conseil municipal du 22 avril 2026 DCM 34 2026 ACHAT D'UN VEHICULE COMMUNAL.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (755 Ko) DCM 33 2026 ACHAT PAR LA COMMUNE DE PARCELLE S DE TERRAIN PRIVE RUE PRINCIPALE A OGY.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (831 Ko) DCM 32 2026 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (835 Ko) DCM 31 2026 SUPPRESSION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 2020 2026 - CREATION D'UNE COMMISSION.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (817 Ko) DCM 30 2026 APPLICATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (776 Ko) DCM 29 2026 BUDGET PRIMITIF LOTISSEMENT GRAND PRE.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (7.24 Mo) DCM 28 2026 BUDGET PRIMITIF LOTISSEMENT PERISOLEIL.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (10.59 Mo) DCM 27 2026 BUDGET PRIMITIF LOTISSEMENT PATURAL .pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (5.74 Mo) DCM 26 2026 VOTE DU BUDGET PRIMITIF LOTISSEMENT COURONNE DE PUCHE.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (4.23 Mo) DCM 25 2026 VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (4.99 Mo) DCM 24 2026 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (2.65 Mo) DCM 23 2026 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET LOTISSEMENT GRAND PRE.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (729 Ko) DCM 22 2026 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET LOTISSEMENT PERISOLEIL.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (729 Ko) DCM 21 2026 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET LOTISSEMENT PATURAL.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (742 Ko) DCM 20 2026 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET LOTISSEMENT COURONNE DE PUCHE.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (737 Ko) DCM 19 2026 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (1.52 Mo) DCM 18 2026 APPROBATION DU CFU 2025 - BUDGET LOTISSEMENT GRAND PRE.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (2.9 Mo) DCM 17 2026 APPROBATION DU CFU 2025 - BUDGET LOTISSEMENT PERISOLEIL.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (3.15 Mo) DCM 16 2026 APPROBATION DU CFU 2025 - BUDGET LOTISSEMENT PATURAL.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (2.84 Mo) DCM 15 2026 APPROBATION DU CFU 2025 - BUDGET LOTISSELENT COURONNE DE PUCHE.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (3.63 Mo) DCM 14 2026 APPROBATION DU CFU 2025 - BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (4.35 Mo) DCM 13 2026 RECRUTEMENT PAR CONTRAT D'ENGAGEMENT EDUCATIF.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (955 Ko) DCM 12 2026 AUTORISATION AU MAIRE POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (836 Ko) DCM 11 2026 COMPOSITION DE LA CCID.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (797 Ko) DCM 10 2026 ELECTION DES ADMINISTRATEURS DU CCAS .pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (840 Ko) DCM 09 2026 FIXATION DU NOMBRE ADMINISTRATEURS AU CCAS.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (813 Ko) DCM 08 2026 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - ELECTION DES MEMBRES.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (935 Ko) DCM 07 2026 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES.pdf publié le 28/04/2026 à 15:41 (936 Ko)1 Conseil municipal du 23 mars 2026 DCM 06 2026 DELEGATION DE COMPETENCES DU CM AU MAIRE.pdf publié le 02/04/2026 à 16:14 (2.66 Mo) DCM 05 2026 INDEMNITES ELUS POUR EXERCICE FONCTIONS ANNULE ET REMPLACE.pdf publié le 09/05/2026 à 09:24 (758 Ko) DCM 04 2026 ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE.pdf publié le 02/04/2026 à 16:14 (667 Ko) DCM 03 2026 DETERMINATION NOMBRE ADJOINTS AU MAIRE.pdf publié le 02/04/2026 à 16:14 (534 Ko) DCM 02 2026 ELECTION DU MAIRE.pdf publié le 02/04/2026 à 16:14 (600 Ko) DCM 01 2026 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf publié le 02/04/2026 à 16:14 (586 Ko)5 Délibérations du 22 décembre 2025 DCM 99 2025 FIXATION DU TARIF DE LOCATION DE SALLES POUR REUNIONS PUBLIQUES.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (685 Ko) DCM 98 2025 AVENANT 1 CONVENTION PROJET MARAICHAGE MPS.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (801 Ko) DCM 97 2025 SUBVENTION AU CCAS OMF.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (698 Ko) DCM 96 2025 CONVENTIONS BIRDZ.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (712 Ko) DCM 95 2025 CONTRAT MO VOIRIE DEFINITIVE LOT PATURAL 1 ET SECURISATION CARREFOUR RUE PRINCIPALE RUE CHAPPE ROUTE DE FLANVILLE.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (843 Ko) DCM 94 2025 REMPLACEMENT PANNEAU MAIN COURANTE CITY STADE A OGY.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (726 Ko) DCM 93 2025 PRISES ILLUMINATIONS.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (738 Ko) DCM 92 2025 TRAVAUX DE VOIRIE RUE DU RUCHER.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (841 Ko) DCM 91 2025 ENFOUISSEMENT DE LA LIGNE A HAUTE TENSION A PUCHE.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (856 Ko) DCM 90 2025 TRAVAUX ELAGAGE.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (789 Ko) DCM 89 2025 MISE AUX NORMES RALENTISSEURS RUE ST AGNAN ET RUE PRINCIPALE A OGY.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (706 Ko) DCM 88 2025 CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT AMENAGEMENTS ROUTE DE FLANVILLE CARREFOUR RUE PRINCIPALE RUE DE LA CHAPPE.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (702 Ko) DCM 87 2025 RESTAURATION HABITAT INDIGNE REHABILITATION RECONSTRUCTION DU CORPS DE FERME RUE DU CHATEAU.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (825 Ko) DCM 86 2025 PLAN DE FINANCEMENT PROJET DE DESIMPERMEABILISATION COURS ECOLES.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (859 Ko) DCM 85 2025 TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES ENFOUISSEMENT DES RESEAUX A OGY.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (820 Ko) DCM 84 2025 RENOVATION EN ECLAIRAGE LED A FLANVILLE ST AGNAN ET OGY.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (829 Ko) DCM 83 2025 INSTALLATION RALENTISSEUR RUE DE LA PLANCHETTE.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (754 Ko) DCM 82 2025 BP 2025 DECISION MODIFICATIVE N 1.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (1.92 Mo) DCM 81 2025 BUDGET 2024 BUDGET PRINCIPAL OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CREDITS BUDGETAIRES SECTION INVESTISSEMENT.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (913 Ko) DCM 80 2025 PROROGATION DOSSIER DE SUBVENTION AMISSUR SECURISATION CARREFOUR RUE PRINCIPALE ET RUE DE LA CHAPPE.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (810 Ko) DCM 79 2025 MISE EN OEUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (899 Ko) DCM 78 2025 DECISION PORTANT VIREMENT DE CREDITS AU BUDGET 36003 LOT PATURAL.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (513 Ko) DCM 77 2025 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (715 Ko) DCM 76 2025 ACCUEIL VOLONTAIRE EN SERVICE CIVIQUE.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (3.14 Mo) DCM 75 2025 SUPPRESSION DE DEUX POSTES VACANTS.pdf publié le 30/12/2025 à 23:20 (754 Ko) DCM 74 2025 ADRESSAGE DOUBLON DES RUES PRINCIPALE A MONTOY ET A OGY.pdf publié le 30/12/2025 à 23: