Publications légales 2022

Procès-verbaux, délibérations du Conseil Municipal et Arrêtés municipaux 2022 Procès-verbaux du Conseil Municipal 14 décembre 2022 16 novembre 2022 12 octobre 2022 14 septembre 2022 6 juillet 2022 8 juin 2022 4 mai 2022 6 avril 2022 9 mars 2022 12 février 2022 2 février 2022 12 janvier 2022 Délibérations du Conseil Municipal Délibération 92 Frais de déplacement au profit des bénévoles de la médiathèque Délibération 91 Approbation des modifications des statuts du Syndicat d’Énergie du Cher (SDE) Délibération 90 Désaffectation et déclassement d’une voie communale Délibération 89 Désaffectation et déclassement d’une voie communale Délibération 88 Tarifs de location de la Salle des Tanneurs Délibération 87 Tarifs de location de la Salle de la Mairie Délibération 86 Tarifs de location de la Salle de la Borne Délibération 85 Tarifs de location du Centre Sportif et Culturel Délibération 84 Tarifs de la salle polyvalente Délibération 83 Convention d’utilisation du gymnase avec le collège et le Conseil Départemental Délibération 82 Décisions modificatives Délibération 81 Plan de financement : Rénovation de l’éclairage public « Chemin du Crot » Délibération 80 Désignation d’un correspondant « incendie et secours » Délibération 79 Avenant n°1 à la convention de garantie d’emprunts pour la construction du nouvel EHPAD Délibération 78 Accord de principe sur la mise à disposition du presbytère et de la salle paroissiale Délibération 77 Rectification affectation des résultats sur le budget COMMUNE Délibération 76 Décisions modificatives Délibération 75 Décisions modificatives Délibération 74 Modification de l’extinction de l’éclairage public à certaines heures et en certains lieux de la commune Délibération 73 Plan de financement : Rénovation de l’éclairage public « Fontaine » Délibération 72 Plan de financement : Rénovation de l’éclairage public « Église et place » Délibération 71 Convention de mise en disposition des locaux des écoles ainsi que les produits d’entretien à l’usage du centre de loisirs au profit de la communauté de communes terres du Haut Berry 2022.2023 Délibération 70 Modification du temps de travail d’un emploi inférieur ou égale à 10% du temps de travail initial de l’emploi Délibération 69 Acte de création de régie d’avances Délibération 68 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 Délibération 67 Suppression des plans d’alignement sur les routes départementales Délibération 66 Choix du bureau d’étude pour une étude thermique au sein du groupe scolaire Délibération 65 Convention avec Free Mobile pour l’implantation d’équipements sur le château d’eau Délibération 64 adoptant les règles de publication des actes Délibération 63 Contribution financière au FSL pour 2022 délibération 62 bis (annule et remplace) Dénonciation de la régie de recettes CSC Délibération 62 Dénonciation de la régie de recettes CSC Délibération 61 Modification des horaires d’ouverture de la Mairie au public Délibération 60 Création d’un poste d’adjoint d’animation Délibération 59 Création d’un poste d’adjoint technique Délibération 58 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif Délibération 57 Création de deux emplois permanent d’adjoint technique Délibération 56 Recrutement d’un agent contractuel sur un poste non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité Délibération 55 Approbation du projet ainsi que le financement pour la réfection d’une canalisation d’eaux pluviales rue de Verdun Délibération 54 Adhésion de la commune au GIP Pro Santé du Centre Val de Loire Délibération 53 Location d’un bien place Henri IV délibération 52 bis (annule et remplace) Dénonciation de la régie de recettes « vente de brochure (de la Borne) » Arrêtés municipaux Arrêté du 13 décembre 2022 portant règlementation de l’accès au terrain de football Arrêté du 7 décembre 2022 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du 8 mai Arrêté du 29 novembre 2022 portant règlementation de permission de voirie Arrêté du 29 novembre 2022 portant règlementation de la circulation rue de Bourgogne Arrêté du 29 novembre 2022 portant règlementation de la circulation Les Billets Arrêté du 29 novembre 2022 portant règlementation de la circulation aux Gâtés Arrêté du 22 novembre 2022 portant règlementation du stationnement pour le marché de Noël Arrêté du 22 novembre 2022 portant règlementation du stationnement rue de Verdun Arrêté du 22 novembre 2022 portant réglementation du stationnement des véhicules place Henri IV Arrêté du 15 novembre 2022 portant règlementation de la circulation Arrêté du 3 novembre 2022 portant règlementation du stationnement des véhicules place Henri IV -quartier est Arrêté du 2 novembre 2022 portant règlementation de la circulation Arrêté du 20 septembre 2022 portant règlementation du stationnement parking de l’église Arrêté du 30 août 2022 portant réglementation de la circulation et de permission de voirie Avenant à l’arrêté 2022-57-ar du 13 juin 2022 portant autorisation de voirie permanente Arrêté du 29 août 2022 portant réglementation de la circulation et de permission de voirie Arrêté du 26 août 2022 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de Verdun Arrêté du 18 août 2022 portant réglementation du stationnement des véhicules place Henri IV Arrêté du 8 août 2022 réglementant la circulation et le stationnement pour la Pucerie de La Borne le 15 août 2022 Arrêté du 8 août 2022 interdisant l’installation de marchands ambulants, brocanteurs, forains non autorisés lors de la Pucerie de La Borne du 15 août 2022 Arrêté du 5 août 2022 accordant priorité de passage aux participants de la course « 71ème Paris-Gien-Bourges » du 6 octobre 2022 Arrêté du 5 août 2022 portant réglementation de la circulation et du stationnement lors du passage de la course cycliste « 71ème Paris-Gien-Bourges » du 6 octobre 2022 Arrêté du 3 août 2022 accordant priorité de passage aux participants de la course cycliste du 24 septembre 2022 organisée par le Club Cycliste Vierzonnais avec le soutien technique de l’Union Cycliste d’Henrichemont Arrêté du 3 août 2022 portant réglementation du stationnement lors de la course cycliste « Paris-Chalette-Vierzon » du 24 septembre 2022 avec le soutien technique de l’Union Cycliste d’Henrichemont Arrêté du 1er août 2022 portant réglementation du stationnement parking de l’église Arrêté du 29 juillet 2022 portant interdiction de la baignade, des activités nautiques sur la zone déclarée de la baignade de l’étang du Petit Bois à Henrichemont Arrêté du 26 juillet 2022 portant réglementation du stationnement et de la circulation lors des Estivales du 30 juillet 2022 et du 13 août 2022 Arrêté du 26 juillet 2022 portant réglementation du stationnement et de la circulation lors des Visites Contées du 29 juillet 2022 et du 12 août 2022 Arrêté du 22 juillet 2022 portant réglementation de permission de voirie et du stationnement Arrêté du 20 juillet 2022 portant réglementation du stationnement des véhicules place Henri IV Arrêté du 18 juillet 2022 portant réglementation de la circulation et de permission du stationnement Arrêté du 18 juillet 2022 portant réglementation de la circulation et de permission de voirie Arrêté du 13 juillet 2022 portant réglementation du stationnement lors de la course cycliste « Prix de la Borne » du 7 août 2022 Arrêté du 13 juillet 2022 accordant priorité de passage aux participants de la course « Prix de la Borne » du 7 août 2022 organisée par la 4S de Saint-Satur avec le soutien technique de l’Union Cycliste d’Henrichemont Arrêté du 6 juillet 2022 portant réglementation de la baignade et de l’accès au site de l’étang du Petit Bois Arrêté du 5 juillet 2022 portant permission de voirie rue de l’Ouest Arrêté du 4 juillet 2022 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du Jeu de Paume pour les festivités du 14 juillet 2022 Archives des compte-rendus du Conseil Municipal En maintenance…