Procès-verbaux des CM et budget

Dates du prochain conseil municipal en 2026 : Vendredi 5 juin à 19h, en Salle des Cérémonies (Mairie). Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Tirage au sort des jurés d'assise Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 avril 2026 Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales Désignation du représentant de la commune dans les instances de gouvernance de l'ADEUS Vente de pièges à frelons asiatiques Exonération des droits de place pour le messti Ecole Municipale de Musique : fixation des tarifs 2026/2027 Urbanisme : signature du compromis de vente friche TCR Urbanisme : achat terrain rue des Roses Urbanisme. Droit de préemption urbain Attribution du marché de travaux sur la RD 468 Divers Vous pouvez consulter ci-dessous, au format Pdf, les décisions prises lors des Conseils Municipaux. 2026 Procès verbal du Conseil Municipal du 3 février 2026 Télécharger 2025 Procès verbal du Conseil Municipal du 2 décembre 2025 Télécharger Procès verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2025 Télécharger Procès verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2025 Télécharger Procès verbal N°6 du Conseil Municipal du 19 août 2025 Télécharger Procès-verbal N°5 du Conseil Municipal du 24 juin 2025 Télécharger Procès-verbal N°4 du Conseil Municipal du 20 mai 2025 Télécharger Procès-verbal N°3 du Conseil Municipal du 25 mars 2025 Télécharger Procès verbal N°2 du Conseil Municipal du 4 mars 2025 Télécharger Procès-verbal N°1 du Conseil Municipal du 11 février 2025 Télécharger Procès verbal Syndicat Mixte pour le Traitement des Ordures Ménagères Secteur Haguenau / Saverne PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU COMITE DIRECTEUR Télécharger 2024 Procès-verbal 15 du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 Télécharger Droit de réponse M. Hacquard concernant le procès-verbal 15 Télécharger Procès-verbal 14 du Conseil Municipal du 24 septembre 2024 Télécharger Procès-verbal 13 Conseil municipal du 6 août 2024 Télécharger Procès-verbal 12 du Conseil Municipal du 2 juillet 2024 Télécharger Procès-verbal 11 du Conseil Municipal du 28 mai 2024 Télécharger Procès-verbal 10 du Conseil Municipal du 9 avril 2024 Télécharger Procès-verbal 9 du Conseil Municipal du 20 février 2024 Télécharger Procès-verbal 8 du Conseil Municipal du 30 janvier 2024 Télécharger 2023 Procès-verbal 7 du Conseil Municipal du 05 décembre 2023 Télécharger Procès-verbal 6 du Conseil Municipal du 17 octobre 2023 Télécharger Procès-verbal 5 du Conseil Municipal du 5 septembre 2023 Télécharger Procès-verbal 4 du Conseil Municipal du 20 juin 2023 Télécharger Procès-verbal 3 du Conseil Municipal du 16 mai 2023 Télécharger Procès-verbal 2 du Conseil Municipal du 4 avril 2023 Télécharger Procès-verbal 1 du Conseil Municipal du 28 février 2023 Télécharger 2022 Procès-verbal 7 du Conseil Municipal du 15 décembre 2022 Télécharger Procès-verbal 6 du Conseil Municipal du 10 novembre 2022 Télécharger Procès-verbal 5 du Conseil Municipal du 22 septembre 2022 Télécharger Procès-verbal 4 du Conseil Municipal du 30 juin 2022 Télécharger Compte-rendu du Conseil Municipal de 27 avril 2022 Télécharger Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2022 Télécharger Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 février 2022 Télécharger 2021 Compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2021 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 17 novembre 2021 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 15 juillet 2021 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 16 juin 2021 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 5 mai 2021 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2021 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 11 février 2021 Télécharger 2020 Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2020 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 19 novembre 2020 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 15 octobre 2020 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 17 septembre 2020 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 6 août 2020 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal extraordinaire du 10 juillet 2020 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2020 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 2 juin 2020 Télécharger Résultats élection du Maire et des Adjoints du 24 mai 2020 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 24 février 2020 Télécharger Compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier 2020 Télécharger BUDGET PRIMITIF Chaque année, la préparation budgétaire est un temps fort pour les services de la commune comme pour les élus municipaux. Ce travail de préparation qui aboutit au vote du budget est encadré par la loi : le vote du budget doit être précédé d’un débat d’orientation budgétaire. Le débat d’orientation budgétaire doit permettre aux élus de connaitre les grands équilibres économiques et d’échanger sur les perspectives budgétaires comme financières de la commune. Le budget d’une année est préparé pendant la fin de l’année précédente. Budget Aucun document n'est actuellement disponible