ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFSVoir les archives Filtrer Date de publicationToutes les datesMoins de 1 semaineMoins de 1 moisMoins de 6 moisMoins de 1 an Rechercher46 résultats Page 1. 10 actes administratifs sur 46 affichées sur cette page. Arrêté prefectoral n°140/2026/DDT du 12 mai 2026Publié le 29/05/2026 à 10:11Arrêté préfectoral n°140/2026/DDT du 12 mai 2026 prononçant l'application du régime forestier pour la commune d'Aydoilles sur le territoire communal d'Aydoillesparcelles AC 1, ZB 389 et ZH 81 Arrêté prefectoral n°140/2026/DDT du 12 mai 2026VisionnerArrêté de la circulation et stationnement rue du Chaudfour et rue des Jardins à partir du 16 juin 2026Publié le 27/05/2026 à 08:52Voici un arrêté de la circulation et stationnement rue du Chaudfour et rue des Jardins à partir du 16 juin 2026 jusqu’à la fin des travaux. Arrêté de la circulation et stationnement rue du Chaudfour et rue des Jardins à partir du 16.06.26VisionnerOrdre du jour du conseil municipal du vendredi 05 juin 2026 à 18h00Publié le 27/05/2026 à 08:15Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 05 juin 2026 à 18h00 Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 05 juin 2026 à 18h00VisionnerOrdre du jourArrêté portant composition de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de AYDOILLESPublié le 20/05/2026 à 07:37Arrêté préfectoral DU 20 MAI 2026 portant composition de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de AYDOILLES Composition de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électoralesVisionnerArrêté de la circulation et stationnement rue du Coteau 28 et 29 mai 2026Publié le 13/05/2026 à 08:13Veuillez trouver ci-joint un arrêté de circulation et de stationnement pour le rue du Coteau pour les 28 et 29 mai 2026. Arrêté de la circulation et stationnement rue du Coteau - 28 et 29 mai 2026VisionnerArrêté de circulation intersections autour parking salle des fêtesPublié le 11/05/2026 à 16:16Veuillez trouver l'arrêté de circulation pour les routes autour du parking de la salle des fêtes suite à l'organisation de la kermesse le 5 juin 2026 à partir de 15h30 jusqu'à la fin de la manifestati... Arrêté de circulation routes autour salle des fêtesVisionnerArrêté de stationnement parking salle des fêtesPublié le 11/05/2026 à 16:14Veuillez trouver l'arrêté de stationnement pour le parking de la salle des fêtes suite à l'organisation de la kermesse le 5 juin 2026 à partir de 08h00 jusqu'à la fin de la manifestation. Arrêté de stationnement parking salle des fêtes Aydoilles - 5 juin 2026VisionnerListe des délibérations du 28 avril 2026 et le procès-verbal du conseil municipal du 08 avril 2026Publié le 29/04/2026 à 15:09Liste des délibérations du 28 avril 2026 et le procès-verbal du conseil municipal du 08 avril 2026 Liste des délibérations du 28 avril 2026 et le procès-verbal du conseil municipal du 08 avril 2026VisionnerDélibérationsArrêté de la circulation et stationnement chemin des Champs le 14 juin 2026Publié le 24/04/2026 à 09:08Le dimanche 14 juin 2026, la circulation et le stationnement seront interdits de 10h00 à 20h00. Sauf pour les riverains et les véhicules de sécurité et de service public. Arrêté de la circulation et stationnement chemin des Champs le 14 juin 2026VisionnerVoirieOrdre du jour du conseil municipal du mardi 28 avril 2026 à 20h00Publié le 14/04/2026 à 15:24Ordre du jour du conseil municipal du mardi 28 avril 2026 à 20h00 Ordre du jour du conseil municipal du mardi 28 avril 2026 à 20h00VisionnerOrdre du jour