Conseil municipal du mardi 5 juin 2026

Accueil Actualités Conseil municipal du mardi 5 juin 2026 Partager Facebook X Imprimer Conseil municipal du mardi 5 juin 2026 Thématique : Commune Séance publique du conseil municipal 5 juin à 14h Séance du 5 juin 2026 14h00 - Approbation du procès-verbal du 14 avril 2026 - Elections Sénatoriales du 27 septembre 2026 : Désignation du titulaire communal délégué et de ses suppléants - Délégations au Maire et à ses adjoints - Désignation des personnes appelées à siéger à la CCID Commission Communale des Impôts Directs - Convention Centre de Gestion de l’Ain : adhésion au service paie - Désignation du représentant de la commune au sein de la CLECT Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - Subventions Associations Route Fleurie du Revermont et Amicale SIS Suran - Compte rendu des commissions - Questions diverses